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Marques déposées par Courbet Gérard
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Domaine des Campagnoles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine des Campagnoles
Courbet Gérard

Numéro de dépôt :
99788230
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque Domaine des Campagnoles

Déposée le 19 avril 1999 par Courbet Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « Domaine des Campagnoles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est Courbet Gérard, domicilié(e) Quartier Angèle, Route de Bédoin, 84200 CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard Courbet - France.

La marque Domaine des Campagnoles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des Campagnoles est expirée depuis le 19 avril 2009.

Courbet Gérard a également déposé les autres marques suivantes : PROGECO SYSTEME , PROCEDE GERARD COURBET , LE RHINOCEROS , LACERATOR , KROKO'S , DUNAFLO , LE MINOTOR


Courbet Gérard - Quartier Angèle, Route de Bédoin, 84200 CARPENTRAS - France


Monsieur Gérard Courbet - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Vin d'appellations d'origine contrôlée.